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PLU : Plan local d'urbanisme

PLU: INFOS GENERALES 

Cette rubrique présente l'ensemble des informations concernant les PLU des communes de la Vallée de Chamonix.

PLU SERVOZ

La Commune de Servoz a lancé la révision de son plan Local d'urbanisme par délibération du 20 mars 2017,  la procédure a été poursuivie à partir de juin 2017 par la Communauté de Communes suite au transfert de compétence en la matière,

Ci-joint les différents documents se rapportant à la procédure engagée:

     - Lancement de la procédure de révision le 20 mars 2017: Cliquez ici
     - réunion publique de présentation du Diagnostic le mardi 05 novembre 2019: PDF Diagnostic
     - réunion publique de présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du 28 Janvier 2020: Consultez le document

- Débat sur le  PADD le 25 février 2020: consultez le débat et le PADD: Document 1 et Document 2

- Suite au débat sur le PADD, la CCVCMB et la Commune de Servoz ont souhaité organiser une phase de partage et de travail avec les habitants sur les orientations du futur PLU.
Pour cela, a été organisée de la mi-novembre 2020 à la mi-février 2021 une concertation avec la mise en place d'une plateforme numérique participative "servoz demain" et l'organisation de 3 ateliers sur les axes du PADD à savoir l'environnement, le social et l'économie.

Vous trouverez les supports de présentation de ces 3 ateliers, qui ont réuni au total 55 personnes :
                     - atelier du 23 janvier 2021 : axe paysage, environnement & biodiversité
                     - atelier du 30 janvier 2021 : axe service à la personnes & cohésion sociale
                     - atelier du 06 février 2021 : axe économie

Compte tenu des circonstances sanitaires liées à la COVID 19 empêchant toute réunion publique, les grandes lignes du bilan de la concertation ont été présentées en visio-conférence le 13 mars dernier: PDF présentation
Nous espérons, les prochaines semaines, être en mesure de vous présenter au cours d'une réunion en présence le rendu de cette concertation de façon plus détaillée et les suites qui pourront être apportées à vos contributions.

PLU LES HOUCHES

Retrouvez les informations relatives au PLU des Houches ICI

PLU CHAMONIX

Retrouvez les informations relatives au PLU de Chamonix ICI

Retrouvez les informations relatives à la révision du PLU de Chamonix ICI

Retrouvez les informations relatives aux procédures de modifications du PLU en cours ICI

PLU VALLORCINE

 La Commune de Vallorcine a lancé la révision de son Plan Local d'Urbanisme par délibération du 13 avril 2015,  la procédure a été poursuivie à partir de juin 2017 par la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc suite au transfert de compétence en la matière, la procédure s'est finalisée le 25 février 2020 par l'approbation en conseil Communautaire du PLU de Vallorcine.

Ci-joint les différents documents se rapportant à la procédure engagée:

 - délibération de prescription de la révision du PLU du 13 avril 2015: Cliquez ici

- débat sur le PADD du 30 janvier 2017: Cliquez ici

- délibérations tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU du 25 juin 2019: Cliquez ici

- délibération arrêt zonages assainissement du 18 juillet 2019: Cliquez ici

- enquête publique du 18 octobre au 18 novembre 2019: rapport et conclusions motivées du Commissaire Enquêteur: Cliquez ici

- délibération d'approbation du PLU du 25 février 2020: Cliquez ici

- délibération instaurant le DPU du 25 février 2020: Cliquez ici

 dossier de PLU approuvé, qui sera opposable UN mois après sa transmission en Préfecture et réalisation des mentions de publicité (en cours):


SCOT : Schéma de cohérence territoriale

SCOT: SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE

Le territoire de la vallée de CHAMONIX-MONT-BLANC est intégré au sein d’un SCoT dont le périmètre, prononcé par arrêté préfectoral en décembre 2017, couvre quatre Communautés de Communes, soit le Pays du Mont-Blanc, Cluses Arve et Montagne, Montagnes du Giffre et la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc.

Créer un SCoT relève d’une démarche issue d’une volonté politique de préparer collectivement l’avenir du territoire. A l’échelle du périmètre des quatre Communautés de communes, cinq idées forces ont été précurseurs pour l’élaboration d’un SCoT et vont contribuer à impulser ce document territorial. Il s’agit de permettre aux Collectivités:

- de travailler ensemble pour préserver les diversités et développer les complémentarités,
- d’aménager le territoire dans le long terme : répondre aux besoins de la population en termes de logements, d’emploi, de services, d’équipements et d’infrastructures dans un développement soucieux de l’adaptation au changement climatique tout en préservant les ressources naturelles, agricoles et forestières,
- de fédérer des enjeux et des dynamiques économiques diversifiées (tourisme, industrie, foncier),
- de demeurer dans la « compétition » territoriale pour maintenir une certaine attractivité,
- de permettre une stratégie plus large que l’échelle communale ou intercommunale.

 

1) Qu’est-ce qu’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) ?

 

Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est un document d’urbanisme destiné à mettre en œuvre un projet politique partagé d’aménagement d’un territoire. Il sert de cadre de référence pour les différentes politiques sectorielles telles que l’aménagement commercial, l’environnement, l’espace et l’urbanisme, l’habitat, la mobilité, etc.

Le SCoT a été créé par la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbains) du 13 décembre 2000, puis s’est renforcé par les lois Grenelle I et II, lois d’Orientations Agricoles, loi de Modernisation pour l’économie, loi ALUR, loi ELAN. L’ordonnance n°2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale prise en application de cette dernière donne davantage de souplesse et de visibilité aux SCoT.

 

1. Les objectifs d’un SCoT :
Le SCoT est un projet de réflexion prospective de 20 ans, visant à établir un projet de territoire qui anticipe les conséquences du dérèglement climatique, les transitions écologiques, énergétiques, démographiques, économiques, numériques, etc…

Ainsi et dans cette logique de long terme, les objectifs du SCoT s’inscrivent dans les enjeux du développement durable.

Il s’agit de promouvoir et de trouver des options pour permettre un équilibre entre le développement urbain maîtrisé, le développement de l’espace rural, le renouvellement urbain et la préservation des espaces naturels et des paysages.

L’objectif d’un SCoT est de construire un projet cohérent sur un territoire en veillant à préserver une mixité sociale et une diversité des fonctions dans la réalisation des programmes futurs.

 

2. Les documents composant le SCoT :
Le SCoT se compose de deux documents :
- Un Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)
- Un Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)

L’article L.143-3 du code de l’urbanisme prévoit que le PAS définisse « la coordination des politiques publiques sur les territoires, en favorisant un équilibre et une complémentarité des polarités urbaines et rurales, une gestion économe de l’espace limitant l’artificialisation des sols, les transitions écologique, énergétique et climatique, une offre d’habitat, de services et de mobilité adaptés aux nouveaux modes de vie, une agriculture contribuant notamment à la satisfaction des besoins alimentaires locaux, ainsi qu’en respectant et mettant en valeur la qualité des espaces urbains comme naturels et des paysages. »


Le Projet d’Aménagement Stratégique définit le projet de territoire pour les 20 années à venir en fixant les orientations du SCoT. Il devra tenir compte des exigences de développement durable et des engagements nationaux.


Le Document d’Orientations et d’Objectifs, est un document opposable axé sur trois piliers :
- le développement économique, commercial, agricole et forestier
- le logement, la mobilité, les équipements et les services
- la transitions écologique et énergétique ainsi que la préservation des ressources naturelles.

Il est la traduction concrète du PAS et lui confère donc une valeur prescriptive.

Comme les piliers du développement durable (économie – sociale – écologie), il s’agit de trouver un équilibre entre les trois axes du DOO. Pour le permettre, il fixe des obligations de l’ordre de données chiffrées et objectives.

En zone de montagne, le DOO définira tout particulièrement :

- les objectifs de diversification de l’immobilier de loisir notamment au regard des enjeux de préservation du patrimoine naturel, architectural et paysager et diversification de l’immobilier de loisir : typologies d’hébergements (hôtellerie, résidences de tourisme, villages vacances, gîtes…) et positionnement et gammes (insolites, haut de gamme…)

- les caractéristiques des UTN (Unités Touristiques Nouvelles) structurantes : localisation, nature, capacité globale d’accueil et d’équipement, notamment en matière de logement des salariés, y compris les travailleurs saisonniers


Le Document d’Aménagement Artisanal et Commercial: document opposable et rendu obligatoire par loi ELAN de 2018. Le SCoT fixe des orientations applicables aux projets soumis à autorisation d’exploitation commerciale, au travers de son document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC) qui permet de :

- Renforcer une vision stratégique partagée : définir « ce que l’on veut » dans pôles d’activités, donner une lisibilité aux investisseurs et aux enseignes sur le développement souhaité
- Garantir un développement commercial de qualité (entre périphéries et centralités, entre les communes, entre les différentes activités économiques)
- Se doter de documents opposables et concertés en matière d’aménagement commercial et faciliter la traduction du SCOT dans les PLU et dans les avis formulés en CDAC

 

Les Annexes

- Diagnostic du territoire ;
- Evaluation environnementale ;
- Justification des choix retenue pour établir le PAS et le DOO ;
- Analyse de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers des 10 dernières années ;
- Eléments nécessaires au PCAET (pour un SCOT valant PCAET) ;
- Tous documents : analyses, évaluations… utilisés pour élaborer le schéma

 

3. L’articulation du SCoT avec les autres documents de planification :
Le SCoT est un document intégrateur avec des relations de compatibilité et de prise en compte fixées par le Code de l’Urbanisme.

Le SCoT doit être compatible avec les différents documents concernant les dispositions particulières aux zones de montagne, soit le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement et d’Égalité des Territoires AuRA (adopté en 2020), le Schéma Régional de Développement Économique, d'Innovation et d'Internationalisation AuRA (adopté en 2016), le Schéma Régional de Cohérence Écologique (adopté en 2014), le Schéma directeur d’aménagement et de gestion de l’eau (SDAGE) Rhône-Méditerranée, les Schémas d‘Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE), etc.

Il doit prendre en compte les objectifs du SRADDET et l’ensemble des projets d’équipements publics de l’État ou des collectivités.

Enfin, le SCOT est un document intégrateur pour lequel les PLU, PLUi et les documents de planifications sectorielles, de mobilités (Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)) doivent être en compatibilité.

 

 Relation de compatibilité

 

 

2) Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Mont-Blanc Arve Giffre

 

Périmètre
Actuellement, le périmètre du SCoT Mont-Blanc Arve Giffre arrêté par le Préfet de la Haute-Savoie le 22 décembre 2017 se compose de 32 communes représentant 114 947 habitants en 2021.

 Carte SCOT Arve_Giffre

Gouvernance

  1. Comité syndical

Pour élaborer ce futur ScoT, un Syndicat Mixte a été créé. Ce Syndicat Mixte Mont-Blanc Arve Giffre est composé de quatre EPCI à fiscalité propre. Il est ainsi représenté par les délégués suivants :

- Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes :
Délégués titulaires :

- CONSTANT Jean-Paul
- MAS Jean-Philippe
- PERNAT Marie-Pierre
- RAVAILLER Johan
- VANNSON Chantal
- CAUL-FUTY Frédéric
- HENON Christian
- MISILLIER Eric
- DUSSAIX Julien
- GYSELINCK Fabrice

Délégués suppléants :

- DELEMONTEX Julien
- STEYER Jean-Pierre
- PERY Pierre
- PEPIN Stéphane

- Communauté de Communes des Montagnes du Giffre :

Délégués titulaires :

- BEERENS-BETTEX Simon
- BOUVET Stéphane
- BRUNOT Yves
- CATHELINEAU Cyril
- FORESTIER Régis
- PEGUET Gilles
- VAN CORTENBOSCH Rénald
- VAUDEY Joël

Délégués suppléants :

- ANDRES Sylvie
- MOGENET Jean-Charles

- Communauté de Communes du Pays du Mont-Blanc :

Délégués titulaires :

- PEILLEX Jean-Marc
- JULLIEN-BRECHES Catherine
- MORAND Georges
- CASTERA Raphaël
- CHAMBEL Claude
- BARBIER François
- REVENAZ Serge
- JACCAZ Yann
- ALLARD Stéphane
- ZIRNHELT Jacques

Délégués suppléants :

- CETIN Belgin
- SERMET-MAGDELAIN Thierry
- VEILLARD Alain
- DAYVE Marie-Christine

- Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc :

Délégués titulaires :

- FOURNIER Eric
- CHARLOT-FLORENTIN Philippe
- VILLARD Hervé
- OLLIER Bernard
- BOSSONNEY Ghislaine
- CHANTELOT Xavier
- EVRARD Nicolas
- VALLAS Jérémy

Délégués suppléants :

- PETITJEAN Isabelle
- DESHAYES Jean-François

Bureau exécutif
A ce jour, le SCoT est composé d’un Bureau Exécutif qui se compose d’un président, de sept Vice-Présidents et de quatre membres délégués. Il s’agit de :

- EVRARD Nicolas (Président)
- CONSTANT Jean-Paul (1er Vice-Président)
- BEERENS-BETTEX Simon (Vice-Président)
- BARBIER François (Vice-Président)
- RAVAILLER Johann (Vice-Président)
- BRUNOT Yves (Vice-Président)
- MORAND Georges (Vice-Président)
- CHANTELOT Xavier (Vice-Président)
- MAS Jean-Philippe (Délégué)
- BOUVET Stéphane (Délégué)
- CASTERA Raphaël (Délégué)
- CHARLOT-FLORENTIN Philippe (Délégué)

 

  1. Commission thématiques

Le SCoT possède quatre commissions qui sont ainsi proposées :

- Développement économique, touristique et commerce : dynamique économique et innovation ; adaptation touristique ; zones commerciales et équipements structurants.
- Logement, mobilités, équipements et services : services au public (santé, services publics) ; habitat, maintien des populations et qualité de vie ; transports et mobilité.
- Transition écologique et énergétique, préservation des ressources naturelles : espaces naturels, forêts et agropastoralisme, PCAET ; économie circulaire et circuits courts.
- Cohésion et structuration du territoire : cohérence territoriale, planification, attractivité territoriale ; cadre légal, contractualisation et partenariats.

 

Ces commissions ont un double objectif :

1- être forces de proposition

2- être un espace de discussion et d’échanges sur les enjeux, les orientations stratégiques du futur SCoT

 

3) Les prochaines échéances du SCOT Mont-Blanc Giffre

 

Les prochaines échéances pour parvenir à l’élaboration du SCoT sont les suivantes :

- Le recrutement de l’équipe technique du SCoT : un directeur et un chef de projet
- L’installation des commissions thématiques composées des élus du comité syndical
- La consultation pour désigner les prestations avec les bureaux d’études qui auront en charge l’élaboration du SCoT
- La prescription de l’élaboration du SCoT avec les objectifs poursuivies et la définition des modalités de concertations.

 

RLP : Règlement local de publicité

RLP: REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

La Commune de Chamonix est dotée d'un Règlement Local de Publicité qui date de 1999, ce document a vocation à préserver la qualité du paysage urbain et naturel, de protéger le cadre de vie des habitants en réglementant l'usage de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes sur le territoire.

La loi Grenelle du 12 juillet 2010 impose la prise en compte de nouvelles prescriptions sous peine de caducité du RLP au 12 Juillet 2020. A donc été décidé de lancer une procédure de révision allégée du RLP le 25 juin 2019 :
              - délibération du Conseil Communautaire du 25 juin 2019 : PDF délibération du 25-06-2019

Les grandes orientations du RLP objet de la révision ont été débattues lors du Conseil Communautaire du 15 Octobre 2019: PDF Débat du 15 octobre 2019

Conformément à la concertation prévue pour mener cette révision, des réunions de présentation se sont déroulées le mercredi 16 octobre 2019, avec d'une part les commerçants et d'autre part les enseignistes et publicistes : PDF Document de présentation du 16 octobre 2019

Le bilan de la concertation mise en place pendant toute la procédure et l'arrêt du projet ont fait l'objet de 2 délibérations au Conseil Communautaire du 18 décembre 2019 : Bilan concertation et Arrêt Projet 

Le projet de RLP a été soumis à enquête publique du 18 septembre au 19 octobre 2020 et la Commissaire Enquêtrice a rendu son rapport et conclusions motivées en novembre 2020, qui sont consultables en Mairie de Chamonix (et au siège de la CC) au service Planification (3ème étage) et en ligne : PDF rapport et PDF conclusions motivées

Approbation de la révision allégée du RLP par délibération su 16 février 2021, opposable à compter du 19 avril 2021
- Délibération 
-
Rapport de présentation
- Règlement
- Zonage RLP Les Bossons
- Zonage RLP Les Pèlerins Chamonix
- Zonage RLP Chamonix Nord - Les Praz
- Zonage RLP Les Praz - Le Lavancher
- Zonage RLP Argentière
- Zonage RLP Le Tour
Annexes : 
-
Périmètre des Monuments Historiques
- Arrêté de délimitation de l'agglomération

Pour toutes informations complémentaires cliquez ici

Parallèlement à la procédure sur le RLP de Chamonix, le Conseil Communautaire a décidé de lancer la prescription d'un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) regroupant les territoires de Servoz, des Houches, de Vallorcine et de Chamonix. Cette délibération présente les objectifs poursuivis par ce futur document, les modalités de collaboration entre les Communes ainsi que la concertation avec le public pendant toute la durée de la procédure : PDF délibération du 19 décembre 2019 
Un prestataire en vue de l'élaboration de ce futur RLP intercommunal sera désigné d'ici l'été 2021 au terme d'une procédure de mise en concurrence.